Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 08392 posée par M. Bruno Belin

    Validation gratuite des trimestres applicables aux périodes de stages de formation professionnelle

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03494 posée par M. Bruno Belin

    Manque de personnel pour la récolte de melons

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04976 posée par M. Bruno Belin

    Volontaires en service long en outre-mer

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07027 posée par M. Bruno Belin

    Validation gratuite des trimestres applicables aux périodes de stages de formation professionnelle

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00980 posée par M. Bruno Belin

    Volontaires service long

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03408 posée par M. Bruno Belin

    Volontaires service long

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03542 posée par M. Bruno Belin

    Formation éligible au compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27796 posée par M. Bruno Belin

    Volontaires service long

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08656 posée par M. Bruno Belin

    Alerte pour les territoires zéro chômeur longue durée

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25849 posée par M. Bruno Belin

    Délégué à l'égalité des droits entre les hommes et les femmes dans les entreprises d'au moins 50 salariés

    La question est caduque

    Pertinence Faible