Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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919 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

919 questions

Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01835 posée par M. José Balarello

Activités sportives des détenus

Réponse du ministère : Justice

26/06/1986
Pertinence
Question n° 07266 posée par M. Jacques Mossion

Conséquences de la mensualisation du paiement des cotisations sociales sur salaires pour les petites exploitations

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07272 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Mensualisation du paiement des cotisations sociales sur salaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 04445 posée par M. Alain Gérard

Situation des instituteurs chargés de remplacement dans les zones d'intervention localisée

Réponse du ministère : Éducation

27/04/1989
Pertinence
Question n° 06731 posée par M. Paul Seramy

Orchestre du palais Garnier

Réponse du ministère : Culture

26/10/1989
Pertinence
Question n° 09456 posée par M. Michel Miroudot

Participation des communes aux frais annexes d'un maître-nageur remplaçant

Réponse du ministère : Intérieur

19/04/1990
Pertinence
Question n° 12803 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation professionnelle des femmes

La question est caduque

06/12/1990
Pertinence
Question n° 10912 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le chômage et manifeste pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

27/04/1995
Pertinence
Question n° 14144 posée par M. Serge Mathieu

Perspectives de mise en oeuvre de la fondation européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/02/1996
Pertinence