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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 0778G posée par M. Joël Bigot
Prix des carburants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0530G posée par M. Fabien Gay
Carburants et pouvoir d'achat
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0531G posée par M. Franck Montaugé
Transition énergétique et pouvoir d'achat
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0536G posée par M. Jean-Marc Gabouty
Fiscalité des carburants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0520G posée par M. Martial Bourquin
Pouvoir d'achat
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0352G posée par M. Daniel Chasseing
Hausse des taxes sur les carburants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0787G posée par M. François Fortassin
Prix des carburants
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 0238G posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Prix des carburants outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0135G posée par M. Henri de Richemont
TVA sur le pétrole
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 0022G posée par M. François Marc
Pouvoir d'achat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence