Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

189 questions

  1. Question n° 24468 posée par Mme Sophie Joissains

    Principe de laïcité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07915 posée par Mme Christine Prunaud

    Principes de laïcité lors des cérémonies patriotiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00148 posée par Mme Sophie Joissains

    Principe de laïcité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17302 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Conformité au principe de laïcité des arrêtés municipaux de délégations d'attributions relatives aux cultes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02558 posée par M. Patrice Joly

    Nécessité de rappeler les grands principes de la laïcité à certains élus

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17614 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Atteinte au principe de laïcité dans le cadre du service civique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0119G posée par Mme Françoise Laborde

    Absence de révision constitutionnelle sur la laïcité

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01926 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26521 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ravages des idéologies sur l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible