Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 00346 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Conditions d'exercice en France des médecins français titulaires d'un diplôme étranger

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/07/2007
Pertinence
Question n° 06994 posée par M. Bruno Gilles

Réduction de la durée de formation des infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 06998 posée par Mme Françoise Henneron

Durée de formation des études d'infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 07070 posée par Mme Jacqueline Chevé

Révision de la durée de formation des élèves infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07126 posée par M. Alain Milon

Durée de formation des infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07373 posée par M. François Autain

Baisse de la durée de formation des élèves infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07982 posée par Mme Brigitte Bout

Formation en soins infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 08193 posée par M. Guy Fischer

Durée de formation des élèves infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 11279 posée par M. Jean-Claude Carle

Caractère obligatoire des rubriques relatives aux niveaux minimaux de capacité dans les appels d'offres

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

10/12/2009
Pertinence
Question n° 19659 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Attentes des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/07/2011
Pertinence