Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 04230 posée par M. Henri Collette

    Reconnaissance du rôle des maîtres d'apprentissage

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13879 posée par M. Hubert D'Andigne

    Développement de l'apprentissage dans le système éducatif

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07540 posée par M. Emmanuel Hamel

    Moyens de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10071 posée par M. Georges Gruillot

    Apprentissage des jeunes incorporés

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16654 posée par M. Dominique Braye

    Avenir des contrats de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10454 posée par M. Georges Gruillot

    Rupture d'un contrat d'apprentissage et emploi en contrat à durée indéterminée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11421 posée par M. Michel Doublet

    Fusion des contrats d'adaptation et de qualification

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03351 posée par M. Auguste Cazalet

    Petites entreprises et formation de personnels qualifiés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16498 posée par M. Jean-Claude Carle

    Exonération de la redevance audiovisuelle pour les centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02795 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation fiscale des familles dont les enfants poursuivent des études en alternance

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible