Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 20839 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Usage du titre de psychologue

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11676 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Professionnels du tourisme équestre non titulaires d'un diplôme homologué

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12471 posée par M. Bernard Plasait

    Formation des fonctionnaires dans le domaine du droit et de la légistique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04220 posée par M. Marcel Bony

    Application de la loi relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04244 posée par M. Michel Barnier

    Application de la loi relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08160 posée par M. Georges Gruillot

    Décret d'application de la loi no 96-603 du 5 juillet 1996

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24160 posée par M. Gérard Larcher

    Contrôle de qualification des entreprises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24451 posée par M. Alain Gournac

    Contrôle de la qualification professionnelle

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28045 posée par M. Michel Doublet

    Application de la loi relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28440 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Qualification professionnelle

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne