Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1090 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1090 questions

Question n° 29416 posée par M. Henri Caillavet

Chambres des métiers: amélioration de la qualification professionnelle

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

08/03/1979
Pertinence
Question n° 25606 posée par M. Edouard Le Jeune

Renforcement de la formation générale et de la qualification professionnelle des agriculteurs

La question est caduque

12/09/1985
Pertinence
Question n° 25909 posée par M. Charles Zwickert

Formation générale et qualification professionnelle des agriculteurs

La question est caduque

26/09/1985
Pertinence
Question n° 00274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Amélioration de la qualification des chefs d'entreprises

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00294 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Etatisation de la police municipale

Réponse du ministère : Intérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00350 posée par M. Charles de Cuttoli

Pondichéry: jeunes demandeurs d'un premier emploi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: développement de la libre circulation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00508 posée par M. Philippe Madrelle

Officiers-mécaniciens de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00650 posée par M. Paul Souffrin

Qualification des futurs chefs d'entreprises relevant du secteur des métiers

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00673 posée par M. Roger Husson

Qualification des chefs d'entreprise relevant du secteur des métiers

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

01/05/1986
Pertinence