Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3242 questions

Question n° 26020 posée par M. Rémi Herment

Personnel des syndicats mixtes: régime de retraites

Réponse du ministère : Intérieur

19/04/1978
Pertinence
Question n° 26494 posée par M. Michel Miroudot

Artisans: régime de retraite complémentaire obligatoire

Réponse du ministère : Santé

26/05/1978
Pertinence
Question n° 26745 posée par M. Francis Palmero

Financement des régimes de retraite: capitalisation

Réponse du ministère : Santé

17/06/1978
Pertinence
Question n° 27201 posée par M. Jean Colin

Déportés, anciens combattants et prisonniers de guerre: régimes de retraite et de préretraite

Réponse du ministère : Travail

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27850 posée par M. Jacques Mossion

Régime des retraites: maintien de l'équilibre

Réponse du ministère : Santé

27/10/1978
Pertinence
Question n° 28118 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Régime de retraite complémentaire des artisans: calcul des cotisations

Réponse du ministère : Santé

16/11/1978
Pertinence
Question n° 29218 posée par M. Gaston Pams

Régimes de retraite des résistants: prise en compte de la durée des services

La question a été retirée

22/02/1979
Pertinence
Question n° 29306 posée par M. Gaston Pams

Régimes de retraite des résistants: attestation de durée des services

Réponse du ministère : Budget

01/03/1979
Pertinence
Question n° 31532 posée par M. François Dubanchet

Salariés agricoles et non agricoles: discrimination du régime de retraite

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1979
Pertinence
Question n° 31781 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Cadres français à l'étranger: régime de retraite

Réponse du ministère : Santé

07/11/1979
Pertinence