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Questions avec et sans réponses

1048 questions

1. Question n° 19835 posée par Mme Colette Giudicelli

   Réglementation européenne des aliments pour sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   04/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 19615 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Réglementation européenne des aliments pour sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   14/01/2016

   Pertinence

3. Question n° 19772 posée par Mme Caroline Cayeux

   Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   28/01/2016

   Pertinence

4. Question n° 19840 posée par M. Rachel Mazuir

   Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   04/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 13672 posée par M. Alain Fauconnier

   Projet de réglementation européenne sur les vins biologiques

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   03/06/2010

   Pertinence

6. Question n° 27978 posée par M. Philippe Folliot

   Impact de la réglementation européenne sur les matériaux en contact avec les denrées alimentaires et ses conséquences sur la profession de céramiste dans le secteur des métiers d'art

   La question est caduque

   19/05/2022

   Pertinence

7. Question n° 05115 posée par Mme Catherine Deroche

   Application de la réglementation européenne sur le nickel aux instruments de musique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   24/05/2018

   Pertinence

8. Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

   Législation européenne relative au biocontrôle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/06/2018

   Pertinence

9. Question n° 16246 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Réglementation européenne sur la vente libre de climatiseurs domestiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   14/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 14949 posée par M. Michel Raison

    Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    19/02/2015

    Pertinence