Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2605 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2605 questions

  1. Question n° 19835 posée par Mme Colette Giudicelli

    Réglementation européenne des aliments pour sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19615 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réglementation européenne des aliments pour sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19772 posée par Mme Caroline Cayeux

    Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22233 posée par M. Jean Huchon

    Réglementation européenne de l'utilisation des produits vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19840 posée par M. Rachel Mazuir

    Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13672 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de réglementation européenne sur les vins biologiques

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04167 posée par M. Jean Puech

    Réglementation européenne fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27978 posée par M. Philippe Folliot

    Impact de la réglementation européenne sur les matériaux en contact avec les denrées alimentaires et ses conséquences sur la profession de céramiste dans le secteur des métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05115 posée par Mme Catherine Deroche

    Application de la réglementation européenne sur le nickel aux instruments de musique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

    Législation européenne relative au biocontrôle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible