Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 08618 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08673 posée par M. Michel Dagbert

    Consommation croissante du protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08424 posée par Mme Laurence Cohen

    Dangerosité du gaz hilarant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0563G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Grève des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05979 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie croissante de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05583 posée par Mme Viviane Malet

    Gynécologues

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05594 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05437 posée par M. Yves Bouloux

    Enjeux de la dépendance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05278 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05300 posée par M. Arnaud Bazin

    Réduction du nombre de postes d'internes en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible