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Questions avec et sans réponses

56 questions

1. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 07578 posée par M. Jean Louis Masson

   Zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 07094 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

   Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06697 posée par M. Laurent Burgoa

   Zones à faibles émissions et professionnels

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06597 posée par M. Gilbert Favreau

   Accès aux zones à faibles émissions par les professionnels forains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06361 posée par M. Jean Louis Masson

   Zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06351 posée par M. Rémi Cardon

   Prise en compte des enjeux de l'approvisionnement en eau du canal Seine-Nord Europe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06072 posée par Mme Martine Berthet

   Difficultés d'accès des entreprises de la filière béton aux zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard

    Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    27/10/2022

    Pertinence