Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 11827 posée par Mme Colette Mélot

    Inégalités numériques en matière d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00852 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Utilisation des plates-formes numériques dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23853 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Poursuite du plan "écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17982 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16403 posée par M. Roland Courteau

    Le plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15700 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prorogation du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15778 posée par Mme Annie David

    Mise en oeuvre d'un second plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15478 posée par M. Alain Fauconnier

    Poursuite du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15299 posée par M. Roland Courteau

    Le plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15318 posée par M. Marcel Rainaud

    Poursuite du plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne