Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

99 questions

  1. Question n° 1173S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Bilan de la formation au numérique des formateurs instaurée par la loi pour une école de la confiance

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08661 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question n° 06375 sur l'information des utilisateurs sur l'impact environnemental du visionnage des vidéos en ligne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07596 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question n° 06375 sur l'information des utilisateurs sur l'impact environnemental du visionnage des vidéos en ligne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01942 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Horaires de consultation des ouvrages de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0017S posée par Mme Sylvie Robert

    Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert

    Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25822 posée par Mme Patricia Demas

    Sensibilisation informatique des enseignants en formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20806 posée par Mme Laurence Harribey

    Masques inclusifs dans les crèches et les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20915 posée par M. Maurice Antiste

    Prime d'équipement informatique pour les professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20296 posée par M. Alain Joyandet

    Situation des doctorants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible