Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0649S posée par M. Ambroise Dupont

    Prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau

    Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17033 posée par M. Jean Louis Masson

    Atlas des zones inondables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17992 posée par M. Patrice Gélard

    Décrets d'application attendus par les victimes des marnières et cavités souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18098 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conséquences pour les propriétaires de la mise en place des PPRI

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21544 posée par Mme Françoise Férat

    Rapprochement des DRIRE et des DIREN

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22086 posée par M. Jean Besson

    Définition des établissements publics susceptibles de percevoir la redevance pour service rendu, prévue dans le projet de loi sur l'eau.

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23296 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre de la circulaire du 9 janvier 2006 relative aux établissements publics territoriaux de bassin (EPTB)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

    Mesures anti tsunami

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24642 posée par M. Jean Louis Masson

    Document graphique pour l'application du PPRI

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible