Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
-
Question n° 15003 posée par M. François Commeinhes
Diagnostic unique de performance environnementale
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 15116 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Diagnostic unique de performance environnementale
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 16213 posée par M. Maurice Antiste
Diagnostic unique de performance environnementale
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 15531 posée par M. Claude Kern
Introduction d'un diagnostic unique de performance environnementale
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 03382 posée par M. Jean Louis Masson
Remontée de la nappe phréatique dans le bassin houiller de Lorraine
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 09671 posée par Mme Nadia Sollogoub
Information sur les risques majeurs naturels et technologiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 05099 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Exercice de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations et impossibilité de trouver une assurance en responsabilité civile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 03964 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur « la prévention insuffisante du risque d'inondation en Île-de-France »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 1121S posée par M. Daniel Laurent
Financement du plan digues et protection des marais littoraux charentais
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1294S posée par M. Roland Courteau
Centre d'alerte au tsunami en Méditerranée
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence