Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 03538 posée par M. Michel Doublet
Contrat initiative-emploi : reversement des aides en cas de rupture anticipée du contrat de travail
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 0289C posée par Mme Catherine Procaccia
La situation de l'emploi
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 07884 posée par M. André Bohl
Emplois-jeunes et collectivités locales
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 11473 posée par M. Jean Pierre Vogel
Évolution des missions des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence