Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 13309 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Effectifs des services de la police des frontières dans les aérogares

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des incendies de forêts de la région méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06749 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection des stades de football

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06829 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sanction pénale de la prostitution et SIDA

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07321 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection des oeuvres d'art à Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15086 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des chèques sans provision

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02103 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conclusions tirées des assises sur les violences conjugales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10041 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conséquences de l'intervention de la police dans les affaires d'extorsion de fonds et de trafic d'influence

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10161 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la prostitution masculine à Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible