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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 20936 posée par M. Franck Menonville
École à la maison
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 19848 posée par M. Hugues Saury
Instruction en famille et radicalisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 18843 posée par M. François Bonneau
Liberté d'enseignement à domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 18628 posée par Mme Sabine Drexler
Avenir de l'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20224 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conséquences de la politique familiale sur la démographie
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 06005 posée par Mme Isabelle Pasquet
Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06058 posée par Mme Françoise Cartron
Respect de l'équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05924 posée par M. Jean-Marie Bockel
Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01056 posée par M. Alain Le Vern
Manque de moyens des SESSAD
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00714 posée par M. Hugues Portelli
Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence