Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 1995G posée par M. Éric Gold

    Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance pour le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des associations sportives en période de confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15773 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation du football amateur français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat

    Violences sexuelles dans les sports de montagne

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud

    Violences sexuelles dans le sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11780 posée par M. Max Brisson

    Engagement des bénévoles au sein des clubs sportifs amateurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible