Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

169 questions

Question n° 10224 posée par M. Claude Kern

Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives

En attente de réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Pertinence
Question n° 08369 posée par M. Claude Kern

Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives

En attente de réponse du Ministère de la culture

14/09/2023
Pertinence
Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin

Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06862 posée par M. Jean-François Longeot

Cession éventuelle du stade de France à une entité étrangère

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

18/05/2023
Pertinence
Question n° 0297G posée par Mme Samantha Cazebonne

Comité national d'éthique dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Laurent Lafon

Vente du Stade de France

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence
Question n° 04951 posée par M. Jacques Grosperrin

Répondre aux besoins financiers des acteurs du sport après les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Thomas Dossus

Coupe du monde de football au Qatar

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02142 posée par M. Michel Savin

Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/08/2022
Pertinence
Question n° 0017S posée par Mme Sylvie Robert

Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence