Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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497 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

497 questions

Question n° 03641 posée par M. Marc Boeuf

Avenir des entreprises intermédiaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/12/1986
Pertinence
Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte

Evolution du chômage en France

Réponse du ministère : Travail

07/02/1991
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16576 posée par M. Claude Huriet

Accueil des handicapés dans le département de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Handicapés

25/07/1991
Pertinence
Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

27/08/1992
Pertinence
Question n° 22807 posée par Mme Paulette Fost

Lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Travail

17/09/1992
Pertinence
Question n° 06226 posée par M. Jean Besson

Financement des entreprises d'insertion

Réponse du ministère : Travail

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06278 posée par M. Jean Bernadaux

Situation des entreprises d'insertion

Réponse du ministère : Travail

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06282 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des entreprises d'insertion

Réponse du ministère : Travail

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06317 posée par M. Gérard Gaud

Difficultés des entreprises d'insertion

Réponse du ministère : Travail

19/05/1994
Pertinence