Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 03502 posée par M. Henri Bangou

    Bilan d'application du plan de soutien de l'activité et de l'emploi en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34713 posée par M. Fernand Demilly

    Situation précaire des cliniques du Nord - Pas-de-Calais - Picardie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 35153 posée par M. Pierre Martin

    Situation des cliniques privées du Nord - Pas-de-Calais - Picardie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0249C posée par M. Jean Bizet

    La compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16159 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16236 posée par M. Michel Raison

    Secteur de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16247 posée par M. Claude Kern

    Avenir de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16270 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des professionnels de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16283 posée par M. Alain Houpert

    Répartition pharmaceutique en danger

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16327 posée par M. Francis Delattre

    Rémunération des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne