Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

213 questions

  1. Question n° 0028G posée par Mme Laurence Rossignol

    Bilan de la Conférence environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0550G posée par Mme Leila Aïchi

    Coût économique de l'inaction en matière de pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0835G posée par M. Joël Guerriau

    Techniques référendaires : Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1128G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Livre blanc sur la recherche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0009G posée par M. François Grosdidier

    Accueil des gens du voyage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0017G posée par Mme Delphine Bataille

    Plan climat et mix énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0064G posée par M. Christophe Priou

    Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0070G posée par M. Raymond Vall

    Territoires à énergie positive pour la croissance verte

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0079G posée par M. Michel Forissier

    Budget des agences de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0081G posée par M. Dominique Théophile

    Coupures d'eau en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible