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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
40 questions
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Question n° 14672 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Protection du port de Calais face au coronavirus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14914 posée par M. Jean-François Longeot
Recrudescence des dépôts sauvages en situation de confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15013 posée par M. Jean-Yves Roux
Délais supplémentaires pour la déclaration de la redevance pour l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15266 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Situation alarmante des animaux dans les cirques et les zoos
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15883 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Solution de recyclage massif des masques de protection
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15948 posée par M. Jean-François Longeot
Respect de la législation en vigueur concernant la collecte et la destruction des masques et gants
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16104 posée par M. Hervé Gillé
Inégalités des coûts de traitement des déchets par incinération en Gironde
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé
Forfait de mobilité durable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16116 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte du réseau des aires protégées dans le plan de relance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16120 posée par Mme Laurence Harribey
Inégalités des coûts de traitement des déchets par incinération en Gironde
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence