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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 24661 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13668 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de protection des récifs coralliens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24659 posée par Mme Françoise Férat

    Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17893 posée par Mme Françoise Férat

    Interdiction du commerce d'ivoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17894 posée par Mme Françoise Férat

    Cybercriminalité et espèces animales sauvages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28044 posée par Mme Françoise Férat

    Désastre écologique des cigarettes électroniques jetables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0871S posée par Mme Françoise Férat

    Décret d'application de l'article 144 de la loi du 17 août 2015

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08842 posée par Mme Françoise Férat

    Agrément d'un éco-organisme chargé de collecter les déchets chimiques des particuliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26739 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie environnementale de la mode et du textile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19753 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Faible