Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 11867 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/05/2014
Pertinence
Question n° 0062S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/09/2017
Pertinence
Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des digestats de méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/08/2018
Pertinence
Question n° 06728 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/09/2018
Pertinence
Question n° 06809 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pollution du terrain de l'ancienne usine Saft de Saint-Cybard

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Pertinence
Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des digestats de méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/01/2019
Pertinence
Question n° 09020 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft du quartier Saint-Cybard d'Angoulême

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Pertinence
Question n° 10386 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10591 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft du quartier Saint-Cybard d'Angoulême

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/05/2019
Pertinence
Question n° 0831S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft du quartier Saint-Cybard d'Angoulême

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

06/06/2019
Pertinence