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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 26153 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24979 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03230 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19909 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouveaux organismes génétiquement modifiés et variétés rendues tolérantes aux herbicides

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19230 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01344 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27773 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Renforcement des moyens dédiés aux agences de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23842 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Dispositif exceptionnel de soutien aux victimes de l'épisode de sécheresse-réhydratation des sols survenu en 2018

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des digestats de méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des digestats de méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible