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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 02053 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la mise en place du nouveau contrôle technique des véhicules
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02174 posée par M. Michel Dagbert
Inquiétude des colombophiles face à la multiplication des attaques de rapaces
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02919 posée par M. Michel Dagbert
Avenir de l'établissement public Météo France
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert
Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05006 posée par M. Michel Dagbert
Modalités d'application de l'article L. 214-18-1 du code de l'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05355 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences du retrait des préenseignes dérogatoires pour l'hôtellerie et la restauration en milieu rural
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07088 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la prolifération de nids de frelons asiatiques sur le territoire
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07166 posée par M. Michel Dagbert
Projet d'augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08960 posée par M. Michel Dagbert
Mise en place des afficheurs déportés sur les compteurs Linky pour les ménages précaires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09451 posée par M. Michel Dagbert
Disparition des insectes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence