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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 12570 posée par M. Michel Dagbert
Dérives du dispositif d'isolation à 1 euro
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 05355 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences du retrait des préenseignes dérogatoires pour l'hôtellerie et la restauration en milieu rural
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 25158 posée par M. Michel Dagbert
Situation des agents de la filière technique du ministère
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 05006 posée par M. Michel Dagbert
Modalités d'application de l'article L. 214-18-1 du code de l'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02919 posée par M. Michel Dagbert
Avenir de l'établissement public Météo France
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07166 posée par M. Michel Dagbert
Projet d'augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07088 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la prolifération de nids de frelons asiatiques sur le territoire
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 27299 posée par M. Michel Dagbert
Lutte contre le trafic d'espèces sauvages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05610 posée par M. Michel Dagbert
Lutte contre la prolifération des frelons asiatiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 07962 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la révision du règlement européen REACH pour l'expérimentation animale
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence