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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3367 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3367 questions

  1. Question n° 11947 posée par Mme Christine Herzog

    Financement de la transition écologique dans les territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26153 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24661 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé

    Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24024 posée par M. Pascal Allizard

    Pollution générée par les équipements sanitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12036 posée par M. Roland Courteau

    Objectif de recyclage de 100 % des plastiques avant 2025

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26353 posée par M. Hervé Maurey

    Incendies liés aux batteries lithium-ion dans les sites de recyclage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27096 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération de la renouée du Japon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27075 posée par M. Olivier Rietmann

    Prolifération de la renouée du Japon

    La question est caduque

    Pertinence Faible