Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 01981 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Participation des pêcheurs et chasseurs à la gouvernance environnementale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet

Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 03140 posée par M. Alain Chatillon

Agence nationale de la biodiversité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03174 posée par M. André Trillard

Création d'une agence de la biodiversité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/11/2012
Pertinence
Question n° 23247 posée par M. Daniel Laurent

Attentes de la profession agricole et environnement

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence
Question n° 24126 posée par Mme Jacqueline Gourault

Arrêté encadrant la mise sur le marché et l'utilisation des pesticides

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 25676 posée par M. Roland Courteau

Substituts possibles aux néonicotinoïdes

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 00638 posée par M. Daniel Laurent

Attentes de la profession agricole et environnement

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 03531 posée par M. Antoine Lefèvre

Démantèlement des éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/03/2018
Pertinence
Question n° 04308 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin des oiseaux des campagnes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/04/2018
Pertinence