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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
120 questions
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20999 posée par Mme Nicole Duranton
Dépollution des océans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16574 posée par Mme Christine Herzog
Opposition à l'installation d'antennes-relais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0583S posée par Mme Annick Billon
Réfaction de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile
Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal
Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14424 posée par Mme Christine Herzog
Opposition à l'installation d'antennes-relais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20991 posée par M. Arnaud Bazin
Augmentation de l'empreinte carbone induite par le déploiement de la 5G en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16374 posée par Mme Esther Benbassa
Projet belge de dissimulation des déchets nucléaires par enfouissement sous terre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14540 posée par Mme Françoise Cartron
Sensibilisation aux impacts du numérique sur l'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence