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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 27841 posée par Mme Céline Brulin
Affichage environnemental des aliments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01530 posée par Mme Céline Brulin
Bilan carbone de La Poste
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1026S posée par Mme Céline Brulin
Tarification des locaux propriétés des collectivités pour les associations
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin
Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0525S posée par Mme Céline Brulin
Fusion France 3 et France Bleu
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01023 posée par Mme Céline Brulin
Réception de la carte nationale d'identité dans la commune de résidence
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence