Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

248 questions

  1. Question n° 00204 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Indicateur de développement alternatif au PIB

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02306 posée par M. Laurent Duplomb

    Associations en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04229 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Développement des partenariats entre entreprises traditionnelles et entreprises sociales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06731 posée par M. Arnaud Bazin

    Jet de déchets par les automobilistes sur le réseau autoroutier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0452S posée par Mme Catherine Procaccia

    Modification du contrôle technique pour les véhicules associatifs assurant les services d'urgence aux personnes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07155 posée par M. Frédéric Marchand

    Mise en oeuvre d'un service national environnemental

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07449 posée par M. Hervé Maurey

    « Service national universel » et développement durable

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0552G posée par M. Laurent Duplomb

    Manifestations contre la hausse du prix du carburant

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0603G posée par M. David Assouline

    Préparation du débat national

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08654 posée par M. Roger Karoutchi

    Prise en compte du risque dans la décision publique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible