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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
128 questions
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Question n° 03322 posée par M. Pierre Laurent
Liaison privée « Charles-de-Gaulle Express »
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03598 posée par Mme Christine Herzog
Écotaxe régionale sur les poids lourds
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04428 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04572 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05160 posée par M. Arnaud Bazin
Ligne 17 du futur métro du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Affaissement du viaduc de Gennevilliers
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06769 posée par M. Éric Gold
Mobilisation en faveur de l'utilisation du vélo
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06911 posée par Mme Nathalie Delattre
Réglementation des contraintes vibratoires liées au transport ferroviaire
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06912 posée par Mme Nathalie Delattre
Réglementation des contraintes sonores liées au transport ferroviaire
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07849 posée par M. Jean Louis Masson
Trottinettes électriques
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence