Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 25920 posée par M. Pierre Charon

    Abandon du nom TGV

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02571 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    TGV Paris-Strasbourg

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02576 posée par M. Henri Leroy

    Ligne nouvelle Provence Côte d'Azur

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0186S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Nuisances provoquées par la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays-de-la-Loire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02904 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays-de-la-Loire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02950 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Hypothèse d'une gare nouvelle sur le tracé de la LGV Océane en Charente

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03040 posée par M. Serge Babary

    Nuisances subies par les riverains de la nouvelle ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04072 posée par M. Patrick Kanner

    Suppression des arrêts du Thalys à Lille-Europe dès 2019 sur la ligne Paris - Amsterdam

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04565 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Dégradation du cadre de vie des riverains de la ligne grande vitesse en Indre et Loire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible