Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 04581 posée par M. Hervé Maurey

Chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03292 posée par M. Hervé Maurey

Chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

20/10/2022
Pertinence
Question n° 01520 posée par M. Olivier Paccaud

Crédit d'impôt pour la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence
Question n° 02465 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Conjugaison des chocs de demande et d'offre sur le marché des granulés et du bois de chauffage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

25/08/2022
Pertinence
Question n° 02520 posée par Mme Else Joseph

Problèmes posés par le coût des différentes énergies pour la fin de l'année 2022

Réponse du Ministère de la transition énergétique

08/09/2022
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Christophe Priou

Critères d'éligibilité au crédit d'impôt pour la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Pertinence
Question n° 07648 posée par M. Jean-Marie Morisset

Extension du crédit d'impôt pour transition énergétique à la rénovation des fenêtres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/11/2018
Pertinence
Question n° 02509 posée par M. Franck Menonville

Pénurie de combustibles bois

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/09/2022
Pertinence
Question n° 01828 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Date d'application des nouvelles modalités de mise en oeuvre du crédit d'impôt pour la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01775 posée par M. Cédric Perrin

Crédit d'impôt pour la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/10/2017
Pertinence