Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 04581 posée par M. Hervé Maurey

Chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03292 posée par M. Hervé Maurey

Chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

20/10/2022
Pertinence
Question n° 08011 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 0016S posée par M. Hervé Maurey

Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/07/2012
Pertinence
Question n° 08824 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 15627 posée par M. Hervé Maurey

Taxe foncière pour les maisons riveraines d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 25740 posée par M. Hervé Maurey

Rapport de la Cour des comptes sur la gestion de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 13882 posée par M. Hervé Maurey

Taxe foncière pour les maisons riveraines d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/01/2020
Pertinence
Question n° 24152 posée par M. Hervé Maurey

Préconisations de la Cour des comptes sur les concours financiers de l'État en soutien à l'investissement public local

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

05/08/2021
Pertinence