Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 09018 posée par Mme Odette Terrade

Indemnisation phonique des riverains de l'aéroport d'Orly 2003

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

18/09/2003
Pertinence
Question n° 17322 posée par M. Roger Rinchet

Crise du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

29/08/1996
Pertinence
Question n° 16905 posée par M. Guy Fischer

Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

25/07/1996
Pertinence
Question n° 16696 posée par M. Jean-Louis Carrère

Conséquences pour le bâtiment du recul des marchés publics de travaux

Réponse du ministère : Équipement

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16750 posée par M. Charles Ginésy

Relance des activités du BTP

Réponse du ministère : Équipement

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16752 posée par M. Marcel Bony

Crise des professions artisanales du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16304 posée par M. René Rouquet

Entreprises de peinture, de vitrerie et de ravalement

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 16341 posée par M. Roger Besse

Dégradation des entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 19527 posée par M. Henri Collette

Bilan des travaux du " Comité Europe "

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/01/1992
Pertinence
Question n° 06491 posée par M. Louis Mercier

Mesures en faveur des personnes démunies concernant le logement

Réponse du ministère : Logement

05/10/1989
Pertinence