Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

144 questions

Question n° 26028 posée par M. Éric Doligé

Révision de la politique des taux pour la filière équine

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 00429 posée par M. Éric Doligé

Révision de la politique des taux pour la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01780 posée par M. Antoine Lefèvre

Exportation massive de grumes de chêne vers la Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01968 posée par M. Jean-Noël Guérini

Export de grumes de chêne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02072 posée par Mme Martine Berthet

Pays d'origine du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02175 posée par M. Roland Courteau

Action de prévention primaire en matière d'éducation alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02654 posée par M. Olivier Jacquin

Mise en oeuvre de la redevance sur la délivrance des documents d'informations phytosanitaires intra-communautaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03265 posée par M. Philippe Mouiller

Modalités d'affectation des subventions reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03332 posée par M. Claude Nougein

Coopératives d'utilisation de matériel agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03445 posée par M. Jean-Marie Morisset

Modalités comptables d'affectation des subventions publiques reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence