Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0237C posée par Mme Évelyne Didier

La pollution de l'air

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

27/06/2014
Pertinence
Question n° 0189C posée par M. Jean Bizet

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 0191C posée par M. Richard Yung

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 0151C posée par M. Roland Courteau

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence
Question n° 0116C posée par M. Richard Yung

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0046C posée par M. Aymeri de Montesquiou

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0048C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0050C posée par M. Yvon Collin

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0040C posée par Mme Annie David

Les énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/01/2013
Pertinence
Question n° 0014C posée par M. Vincent Delahaye

La dépense publique

Réponse du Ministère chargé du budget

09/11/2012
Pertinence