Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 09490 posée par Mme Michelle Demessine

Prolongation de la dérogation sur l'utilisation de l'amiante dans l'Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis

Autorisation de variétés de maïs

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

16/07/2009
Pertinence
Question n° 22057 posée par Mme Odette Duriez

Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22758 posée par M. Didier Guillaume

Conditions d'obtention du statut de produit pour les composts issus des déchets

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 23575 posée par M. Jean-François Husson

Conditions d'obtention du statut de produit pour les composts issus des déchets

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

24/05/2012
Pertinence
Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez

Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/09/2012
Pertinence
Question n° 0110C posée par M. André Gattolin

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0112C posée par M. Jean Bizet

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0516S posée par M. Jean-Luc Fichet

Règlementation européenne pour les cosmétiques et protection des consommateurs

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

04/07/2013
Pertinence
Question n° 0276G posée par Mme Hélène Lipietz

Position de la France dans le dossier européen sur le chalutage en eaux profondes

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/12/2013
Pertinence