Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 06262 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Menace d'un règlement européen sur les pesticides pour les fruits et légumes en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 07229 posée par M. Alain Duffourg

Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

08/06/2023
Pertinence
Question n° 28218 posée par M. Yves Détraigne

Place des arbres et des haies en agriculture

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 06137 posée par Mme Françoise Férat

Projet de règlement européen relatif aux produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/04/2023
Pertinence
Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 07466 posée par Mme Françoise Férat

Projet de règlement européen relatif aux produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/06/2023
Pertinence
Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 26962 posée par M. Laurent Burgoa

Pression réglementaire pesant sur les agriculteurs français

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet

Producteurs de cerises en difficulté

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 27831 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Report de la directive pour une utilisation durable des pesticides

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence