Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 16051 posée par Mme Patricia Schillinger

Paquet législatif sur l'économie circulaire au niveau européen

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 18550 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce de l'ivoire en France

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 22548 posée par M. Roland Courteau

Niveau de nocivité d'une substance perturbatrice endocrinienne

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 25952 posée par M. Jean Louis Masson

Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin et protection des espaces naturels

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel

Usage de la créosote de type C en Europe

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00406 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Accélération du rythme d'élévation du niveau des mers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00651 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin massif de la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01339 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de l'interdiction des sacs plastiques sur les fabricants d'emballage alimentaires

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01356 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Conclusions de la commission Schubert et application provisoire du CETA

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01422 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Recherches alternatives au glyphosate

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence