Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
132 questions
-
Question n° 23625 posée par M. Philippe Marini
Agences d'urbanisme
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 05479 posée par M. Robert Vizet
Exercice du droit syndical au centre hospitalier d'Orsay
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 21715 posée par M. Roland Ries
Projet de décret sur la diffusion de plans locaux d'urbanisme intercommunaux "tenant lieu de plans de déplacements urbains"
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0160S posée par M. Yves Détraigne
Éclatement des PLU intercommunaux
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0319S posée par M. Ambroise Dupont
Entrée en vigueur de la réforme de la défense contre l'incendie
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04939 posée par M. Roland Ries
Calendrier d'élaboration des PLU intercommunaux
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
Pertinence
-
Question n° 0455S posée par M. Martial Bourquin
Inquiétudes des maires quant à l'avenir de leurs compétences territoriales en matière de droit des sols
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 08152 posée par M. Gérard Bailly
Documents d'urbanisme et rôle des chambres consulaires
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 08654 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Plan local d'urbanisme intercommunal
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 0266G posée par M. Claude Bérit-Débat
Plan local d'urbanisme intercommunal
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence