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Questions avec et sans réponses

52 questions

1. Question n° 22601 posée par M. François Marc

   Financement des clusters et de leurs PME

   La question est caduque

   23/02/2012
2. Question n° 21193 posée par M. François Marc

   Financement des clusters et de leurs PME

   La question est caduque

   01/12/2011
3. Question n° 19324 posée par Mme Samia Ghali

   Conséquences de la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations

   La question est caduque

   07/07/2011
4. Question n° 18430 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Lutte contre les exclusions

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   05/05/2011
5. Question n° 16872 posée par M. Claude Jeannerot

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   20/01/2011
6. Question n° 1089S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Recours contre le refus de transmettre une demande ACCRE

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   11/11/2010
7. Question n° 15830 posée par M. François Marc

   Conséquences pour le tissu économique artisanal breton d'une baisse du FISAC

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   04/11/2010
8. Question n° 15500 posée par M. Gérard Bailly

   Difficultés des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   14/10/2010
9. Question n° 15501 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Avenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi et des contrats uniques d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   14/10/2010
10. Question n° 15197 posée par M. Alain Fauconnier

    Ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    23/09/2010