Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 22529 posée par Mme Sabine Drexler

    Envolée des prix et pénurie des matières premières pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  2. Question n° 22540 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés rencontrées par les entreprises du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 17358 posée par M. Hervé Maurey

    Prix des produits et équipements nécessaires pour lutter contre le Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  4. Question n° 15918 posée par M. Yves Détraigne

    Encadrement du prix des masques « grand public »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  5. Question n° 15689 posée par M. Hervé Maurey

    Prix des produits et équipements nécessaires pour lutter contre le Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  6. Question n° 1605S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Renouvellement des contrats d'achat d'hydroélectricité

    La question est caduque

  7. Question n° 22702 posée par Mme Samia Ghali

    Procédure d'attribution du tarif de première nécessité

    La question est caduque

  8. Question n° 0762G posée par M. Jean-Claude Requier

    Tarif de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  9. Question n° 21537 posée par M. Marc Massion

    Augmentation du prix du gaz

    La question est caduque

  10. Question n° 0740G posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Tarif du gaz

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique