Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 18355 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Situation à venir des centres d'activités aéronautiques sportives et de loisir

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 18535 posée par Mme Françoise Férat

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 18731 posée par M. Robert Bret

    Gel d'une partie du budget du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 19321 posée par Mme Gisèle Printz

    Jeunesse et éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 19327 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 19347 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Gel de crédits du budget de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 19643 posée par M. André Lejeune

    Moyens financiers des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 20312 posée par M. André Vallet

    Propositions du mouvement olympique et sportif concernant le Centre national du développement du sport

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 20448 posée par M. Philippe Richert

    Suppression en 2006 de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale (DIES)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 20468 posée par M. Paul Girod

    Transformation de la DIES

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative